Attention : Le texte suivant est un placeholder. Vous devez le remplacer par vos propres CGU, adaptées à votre service et validées par un conseil juridique.
Article 1 : Objet
[Décrire l'objet des CGU : définir les règles d'accès et d'utilisation du site/application OptiFlow.]
Article 2 : Mentions Légales
[Renvoyer vers la page Mentions Légales ou répéter les informations essentielles d'identification de l'éditeur.]
Article 3 : Accès au Service
[Décrire les conditions d'accès au site/service (gratuit, payant, inscription nécessaire, etc.). Mentionner les éventuelles limitations techniques ou de disponibilité.]
Article 4 : Propriété Intellectuelle
[Reprendre les règles de propriété intellectuelle concernant le contenu du site et du service.]
Article 5 : Obligations de l'Utilisateur
[Lister les obligations de l'utilisateur (respect des lois, ne pas nuire au site, exactitude des informations fournies si inscription, etc.). Lister les interdictions (ex: spam, scraping...).]
Article 6 : Responsabilité de l'Éditeur
[Définir le périmètre et les limites de la responsabilité de l'éditeur (obligation de moyens, pas de garantie de fonctionnement ininterrompu, liens externes, contenu généré par les utilisateurs si applicable...).)]
Article 7 : Données Personnelles
[Renvoyer vers la Politique de Confidentialité pour le détail du traitement des données personnelles.]
Article 8 : Liens Hypertextes
[Expliquer la politique concernant les liens entrants et sortants.]
Article 9 : Modification des CGU
[Indiquer que les CGU peuvent être modifiées et comment les utilisateurs en seront informés.]
Article 10 : Droit Applicable et Juridiction Compétente
[Préciser le droit applicable et la juridiction compétente en cas de litige.]